Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Netis
SCHNEIDER Fabrice, Jacques, François, Marie
NETIS, SARL

Numéro de dépôt :
3027572
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2020
Netis de SCHNEIDER Fabrice

Présentation de la marque Netis

Déposée le 15 mai 2000 par SCHNEIDER Fabrice et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Netis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Les déposants sont SCHNEIDER Fabrice, Jacques, François, Marie domicilié(e) 19 rue Perchepinte - 31000 - TOULOUSE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NETIS domicilié(e) 19 RUE PERCHEPINTE - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER FABRICE domicilié(e) 19 rue Perchepinte - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Netis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Netis est expirée depuis le 15 mai 2020.


SCHNEIDER Fabrice, Jacques, François, Marie - 19 rue Perchepinte - 31000 - TOULOUSE - France

NETIS, SARL - 19 RUE PERCHEPINTE - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 4


SCHNEIDER FABRICE - 19 rue Perchepinte - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351874 - Publication au BOPI 2002-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2010 n°2444275 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-23

Publicité. Publicité, à savoir réalisation de documents publicitaires. Mise à jour de documents publicitaires. Activités de communication, à savoir informations commerciales et/ou publicitaires. Promotion des ventes pour des tiers. Affaires immobilières. Montage de bande vidéo. Edition et publication de livres et de revues. Service de dessinateurs d'arts graphiques. Mise en page de documents. Service de conception graphique, à savoir élaboration de logotypes. Travaux d'ingénieurs, à savoir : audit de sites Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.